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Terms of sale

Les présentes conditions générales de vente et d'utilisation du site (ci-après, les « Conditions ») s'appliquent entre :

La marque AZAMOUL, gérée par la micro-entreprise inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés des Hauts-de-Seine sous le numéro de SIREN 879 532 034, dont le siège social est sis 23 avenue du bois, 92290, Châtenay Malabry (ci-après, « Nous », « Notre », « Nos », la « Société », ou  « Azamoul»),

et

Toute personne physique majeure agissant exclusivement dans le strict cadre de ses besoins personnels, qui consulte le site internet www.azamoul.com (ci-après, le « Site ») et/ou effectue un achat auprès de Azamoul (ci-après « Vous », « Votre », « Vos », l' « Utilisateur » ou l' « Internaute »).

Nous Vous demandons de lire attentivement le Contrat (tel que défini ci-après) avant d'utiliser le Site et/ou de passer toute commande auprès de Azamoul dans la mesure où ce Contrat affecte Vos droits et obligations. L'utilisation du Site et/ou la passation de toute commande vaut/valent connaissance et acceptation de Votre part du Contrat. Si Vous n'êtes pas d'accord avec l'une quelconque de ces dispositions, Vous n'êtes pas autorisés à utiliser tout ou partie du Site et/ou à passer toute commande.

Veuillez imprimer une copie du Contrat pour Vos archives.

Si vous avez un doute ou une question sur nos conditions générales de vente, n'hésitez-pas à nous contactez sur Instagram ou envoyer un email à contact@azamoul.com et nous répondrons à toutes vos questions !

 

1. Dispositions Générales

1.1 COORDONNÉES UTILES

Si Vous souhaitez Nous contacter, Nos coordonnées sont les suivantes :

  • Email :contact@azamoul.com
  • Instagram: Azamoul

Si Vous souhaitez contacter Notre hébergeur, tout est indiqué sur cette page: https://www.shopify.fr/contact

 

1.2 CHAMP D'APPLICATION DU CONTRAT

Votre utilisation du Site et/ou tout achat effectué auprès de Azamoul sont expressément et exclusivement régis par (i) les Conditions, et (ii) tous autres termes et conditions publiés ou autrement référencés de temps à autre sur le Site (ensemble, le « Contrat »). Veuillez noter que les Conditions prévalent, en cas de contradiction et sauf disposition expresse contraire, sur tout autres termes et conditions mentionnés en section (ii) ci-dessus.

1.3 MODIFICATIONS DU CONTRAT

Le Contrat peut à tout moment être revu, réactualisé ou autrement faire l'objet de modifications, en tout ou partie, étant précisé que lorsque Vous effectuez une commande sur le Site, les Conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date d'enregistrement de Votre commande.

 

2. Prix & Paiement

2.1 PRIX DE L'EXPÉDITION

Les prix de Nos produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Le prix de l'expédition est gratuit en France métropolitaine. Le prix des livraisons hors France métropolitaine est indiqué (i) soit sur Notre Site au moment de la commande dans le cas où le lieu de livraison est inclus dans les options proposées (ii) soit par téléphone ou par e-mail auprès de Notre Société pour toutes les autres destinations.

2.2 EXPÉDITION À L'ÉTRANGER

Pour toute commande vers un pays autre que la France, Vous êtes l'importateur du ou des produit(s) commandé(s). Pour tous les produits expédiés hors de l'Union Européenne, le prix sera calculé hors taxes sur la facture. Des droits de douane, autres taxes locales, droits d'importation ou taxes étatiques sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne sont pas de Notre ressort et ne relèvent pas de Notre responsabilité. Ils seront intégralement à Votre charge et sous Votre responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/ou organismes compétents. Nous Vous conseillons de Vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

2.3 FACTURE

Une facture de Votre commande est émise à l’expédition de Votre commande. Elle est disponible dans Votre espace client en ligne. Elle peut être également demandée par téléphone ou email au Service Client de Azamoul.

2.4 DEVISE DE PAIEMENT

Toutes les commandes sont payables en euros.

2.5 MODIFICATION DES PRIX

Azamoul se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis, sous réserve de l'article 1.3 ci-dessus. Les produits d'ores et déjà commandés resteront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de Votre commande.

2.6 RÈGLEMENT DES COMMANDES

Vous pouvez effectuer le règlement de vos commandes :

(I) par carte bancaire (Visa, MasterCard, American Express ou Carte Bleue) : le montant de Votre commande est alors débité sous 7 (sept) jours. La date d'enregistrement de la commande est celle du paiement en ligne.


La date d’enregistrement de la commande est celle du paiement en ligne.

 

2.7 PRIX AFFICHÉS DANS LE PANIER

Les produits placés dans Votre panier d'achat refléteront toujours le prix le plus récent affiché sur la page descriptive de Votre produit. Il est possible que ce prix varie par rapport au prix qui était affiché pour le même produit lorsque Vous avez placé le produit dans Votre panier en premier lieu. Placer un produit dans votre panier n'assure pas que son prix restera identique à celui qui était le sien au moment où Vous avez mis le produit dans le panier d'achat. Il est toutefois aussi possible que le prix du produit que Vous avez sélectionné soit plus bas lors du paiement que lorsque Vous l'avez sélectionné.

2.8 ERREURS POTENTIELLES

Les informations et notamment les prix qui sont affichés sur le Site peuvent être erronés en raison d'erreurs de système ou de remplissage typographique. Si Nous faisons tout Notre possible pour éviter ce genre d'erreurs, elles peuvent toutefois exister. Nous n'honorons pas les commandes issues d'informations ou prix erronés. Si le prix affiché est inférieur au prix réel du produit, Nous Vous contacterons par email pour soit annuler la commande ou Vous donner les instructions relatives au paiement de la différence de prix. Nous nous excusons pour le désagrément, n'hésitez pas à Nous contacter pour toute question afférant à ce sujet.

2.9 PRIX NON NÉGOCIABLES

Les prix de Nos produits ne sont pas négociables. En effet, Nous nous efforçons de pratiquer les prix les plus justes possibles. 

 

3. Commande, produits et livraison

3.1 CONDITIONS POUR PASSER UNE COMMANDE

Vous déclarez :

  • être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique nécessaire pour passer et honorer toute commande ou être titulaire d'une autorisation parentale Vous permettant de passer et d'honorer toute commande et être en mesure d'en justifier à tout moment, sur Notre simple demande ;
  • être une personne physique agissant dans le cadre de Vos besoins personnels (en ce sens notamment que toute commande que Vous effectuez doit correspondre aux besoins normaux d'un particulier).

3.2 PASSATION D'UNE COMMANDE

3.2.1 Modes de passation

Vous pouvez choisir de passer Votre commande :

  • sur le Site ; ou
  • en contactant  Notre service client par email, Réseaux sociaux ou téléphone.

3.2.2 Dispositions spécifiques applicables à la passation de commande sur le Site

Nous n'accusons réception de Votre commande que si les étapes suivantes sont respectées :

1ère étape : Vous ajoutez au panier le(s) produit(s) que Vous souhaitez acheter.

2ème étape : Une fois Votre ou Vos article(s) choisi(s) et mis dans Votre panier, vous devez vérifier Votre panier en cliquant sur l'onglet « Panier ».

3ème étape : Si les articles correspondent aux choix effectués, vous devez cliquer sur « Commander » afin de valider votre commande.

4ème étape : Vous devez saisir toutes les données qui Vous sont demandées, à savoir :

  • Vos nom et prénom ;
  • Vos coordonnées (téléphone et courriel) ;
  • Votre adresse précise de facturation (pour des raisons de sécurité, Nous demandons que l'adresse de facturation soit celle enregistrée par l'établissement émetteur de votre carte bancaire, afin notamment de Vous protéger d'une éventuelle utilisation frauduleuse) ;
  • Votre mode de livraison ;
  • Votre adresse précise de livraison si Vous souhaitez une livraison à domicile;
  • Votre mode de règlement (carte bancaire ou Paypal. En la date du 13/06/2021.)

A cette étape, il Vous sera également demandé de prendre connaissance et d'accepter nos Conditions Générales de Vente auxquelles Vous pourrez notamment accéder en cliquant sur « les CGV Azamoul ».

5ème étape : pour valider Votre commande, Vous devez :

  • vérifier, sur la page de synthèse de Votre commande, les données que Vous avez saisies et corriger les éventuelles erreurs ;
  • cliquer sur « Valider ma commande » afin de confirmer votre commande

6ème étape : après la validation de Votre Commande, Vous serez redirigé vers la page de paiement. A cet effet, vous devez:

  • vérifier le détail de Votre commande, y compris son prix total ;
  • renseigner les informations demandées relatives à votre carte bancaire (numéro de carte bancaire, date d'expiration et code de vérification).

3.2.3 Réception de Votre commande

Azamoul n'est lié par la commande qu'à compter de la réception d'un accusé de réception de Notre part, ainsi que la réception des fonds correspondant à la commande sur son compte. Azamoul se réserve par ailleurs le droit d’annuler ou de refuser, sans responsabilité de sa part, toute commande concernant un Utilisateur, sur juste motif, notamment s'il existe un doute ou un litige relatif à une commande antérieure de l'Utilisateur.

3.2.4 Modifications de Votre commande

Modifications par Nos soins en cas d'indisponibilité du produit commandé :

Nos offres de produits et leur prix sont valables dans la limite des produits disponibles. S'il devait arriver que certains des produits que Vous avez commandés ne soient plus disponibles, Nous Nous engageons à les substituer par des produits de qualité au moins égale ou supérieure sans modifier le prix de Votre commande. Nous Vous informerons dès que Nous aurons connaissance de cette indisponibilité, Vous ferons part le cas échéant du nouveau délai de livraison et Vous laisserons en tout état de cause la possibilité de procéder à l'annulation de Votre commande.

Nous Nous réservons également le droit d'annuler tout ou partie d'une commande en cas de défaillance de l'un de Nos fournisseurs ainsi qu'en cas de force majeure. Nous Vous en avertirons dès que Nous en aurons connaissance et procèderons au remboursement de toute somme que Vous Nous auriez déjà versée en relation avec la commande ou la partie de commande annulée. Dans tous les cas, nous Vous contacterons dès que possible pour Vous proposer différentes options possibles.

 

Lieu de livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que Vous avez indiquée au cours du processus de commande. L’adresse de livraison du produit peut être différente de celle de la remise à taille. Nous Vous invitons à nous contacter à l'adresse contact@azamoul.com ou par Instagram en cas de doute.

 

Délais de livraison

Généralement, Les délais sont compris entre 4-5jours pour livraison en France et entre 7-10 jours pour l'international (en dehors de la France).

Les produits commandés sont livrés sous 2 à 3 semaines maximum à compter de la réception de Votre commande et en cas de besoin n'hésitez pas à nous contacter.

 

Retard de livraison

Nous Vous invitons à consulter régulièrement le suivi de Votre commande ou en contactant le service client Azamoul sur contact@azamoul.com ou par message Instagram.

Nous Vous tiendrons informé de tout retard d'expédition dont Nous aurions connaissance.

Si Vous commandez plusieurs produits en même temps et que seuls certains d'entre eux subissent un retard, Nous pourrons fractionner les expéditions. En ce cas, Nous Vous préviendrons des dispositions que nous comptons prendre avant le lancement de la livraison.

Dans le cas où le colis paraîtrait endommagé ou spolié, Vous devez le refuser au transporteur et Nous prévenir de Votre refus en nous faisant parvenir (a) une attestation sur l'honneur reconnaissant la livraison d'un produit endommagé ou spolié, (b) la copie d'un justificatif d'identité, et (c) la copie d'un justificatif de domicile de moins de trois mois.

Observations sur la livraison ou les produits livrés

Vous devez impérativement vérifier les colis et les produits à la livraison. Si Vous avez une quelconque réserve ou observation justifiant que les produits nous soient retournés, Vous devez nous contacter.

 

 

4. Propriété intellectuelle

4.1 PROTECTION LÉGALE

Le Site et tous les éléments (y compris les produits), documents et autres données qui y figurent (le « Contenu »), qu'ils soient visuels ou sonores, sont protégés par les règles françaises et internationales applicables en matière, selon les cas, de marques de fabrique, de commerce ou de services — qu'elles soient déposées ou non en tant que telles — et de noms commerciaux ou autres signes distinctifs, de droits d'auteur, de droits voisins, de droits sui generis, de droits de dessins et modèles, de brevets, de secrets de fabrication ou commerciaux ou autres droits de même nature et appartiennent ou ont été licenciés à Azamoul.

4.2 VIOLATION DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Votre droit de faire usage du Site et de tout Contenu ou autre élément qui y figure est subordonné à Votre respect du Contrat et de toute loi ou réglementation applicables. Toute utilisation du Site ou de tout Contenu à toute fin autre que celles autorisées par le Contrat peut constituer une violation de nos droits ou de ceux appartenant à Nos donneurs de licence :

(I) Vous ne pouvez accéder à tout Contenu et à tout autre élément du Site et les afficher que pour en faire un usage non commercial et privé ;

(II) le Site et tout Contenu ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, republiés, téléchargés, postés, adaptés, transmis, distribués ou utilisés en aucune manière sans l'autorisation préalable écrite de Azamoul ou sauf autorisation légale impérative applicable (en ce cas, Vous devrez garder intactes toutes les mentions de droit de propriété) ;

(III) Vous ne devez pas utiliser des méta tags ou tout autre texte caché contenant Notre nom, marque(s) ou celui des sociétés qui Nous sont apparentées sans Notre accord spécifique, préalable et écrit ;

(IV) tout Utilisateur qui souhaite placer, pour son usage personnel, sur son site, un lien simple renvoyant directement à la page d'accueil du Site, doit obligatoirement obtenir au préalable Notre autorisation spécifique et écrite ; en aucun cas Notre accord ne pourra engager Notre responsabilité, à quelque titre que ce soit, sur le Site ou tout Contenu ;

(V) tout lien hypertexte renvoyant au Site par la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdite.

 

Protection des données personnelles

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées sur le Site sont destinées à Azamoul avec Votre consentement. Azamoul s'engage à protéger Vos données personnelles. Toutes les données personnelles Vous concernant recueillies par Azamoul sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, pour les besoins du traitement des commandes. Vos informations et données personnelles sont nécessaires à la gestion des commandes et des relations avec Vous-même, ainsi que pour Vous tenir informés de toutes les offres et informations commerciales susceptibles de Vous intéresser. Elles peuvent être transmises aux prestataires et partenaires contractuels qui interviennent et contribuent à la gestion des commandes ainsi qu'à toutes les filiales de Azamoul. Vous êtes avertis du caractère obligatoire ou facultatif de la saisie des données lors de la collecte. Ces informations et la gestion des commandes sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour permettre à Azamoul d'améliorer et personnaliser les services qui Vous sont proposés.

IDENTITÉ ET COORDONNÉES DU DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES

Le responsable du traitement des données personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel d’utilisateur et de sa navigation sur le site est le Délégué à la Protection des Données de Azamoul.

En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte, il s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient d’établir la finalité des informations traitées et ainsi de fournir à ses clients et prospects une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conformes à la réalité.

Chaque fois que Azamoul traite des données personnelles, Nous prenons toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des données personnelles au regard des finalités pour lesquelles Nous les traitons.

Pour toute question relative à la collecte et au traitement de Vos données par Azamoul, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : contact@azamoul.com
  • Par Instagram ou Facebook.

DURÉE DE CONSERVATION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES

Si Vous décidez de créer un compte client, Vos données d’identification seront conservées tant que Votre compte est actif et que Vous ne le fermerez pas. Vous pouvez clôturer Votre compte à tout moment par simple demande selon les modalités de l’article "DROIT D'ACCÈS, DE RECTIFICATION ET D'OPPOSITION" ci-dessous. Votre demande sera prise en compte dans les meilleurs délais ou, en cas de commande en cours, dès son exécution complète.

Les données relatives à Vos achats de produits ou Vos demandes d’informations seront conservées par Azamoul sans limite de durée. Si Vous souhaitez Vous y opposer, à nouveau, une simple demande selon les modalités de l’article "DROIT D'ACCÈS, DE RECTIFICATION ET D'OPPOSITION" assurera la destruction des informations Vous concernant.

SÉCURITÉ DE VOS DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la Règlementation, Azamoul met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées au regard de la nature des données et des risques présentés par le traitement, pour préserver la sécurité et la confidentialité des données personnelles que vous communiquez et, notamment, empêcher que celles-ci ne soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.

En cas d’anomalie constatée, nous communiquerons sous 3 jours maximum en toute transparence sur leur situation. Nous informerons d’un part l’autorité de contrôle compétente, la CNIL en France. D’autre part, nous avertirons les personnes dont les données ont été piratées, si la fuite peut engendrer un risque réel pour leurs droits et libertés.

DROIT D'ACCÈS, DE RECTIFICATION ET D'OPPOSITION

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles Vous concernant. Pour exercer ces droits, Vous devez adresser un courrier à Azamoul, 23 avenue du bois, 92290, Châtenay Malabry, ou un e-mail à contact@azamoul.com, en indiquant Vos nom, prénom, adresse e-mail et Vos références client. Chaque demande doit être signée et accompagnée d'un titre d'identité portant Votre signature et préciser l'adresse de réponse. Cette réponse sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.

BLOCTEL

Conformément à l’article 223-2 du Code de la consommation, Nous Vous informons que Vous pouvez, si Vous le souhaitez, Vous inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site internet www.bloctel.gouv.fr.

L’inscription sur cette liste permet de ne plus être démarché téléphoniquement par un professionnel avec lequel il n’existe pas de relation contractuelle préexistante. Si Vous êtes déjà inscrit à la liste Bloctel, le fait que Vous Nous communiquiez Vos coordonnées téléphoniques Nous autorise à utiliser celles-ci pour Vous rappeler dans le cadre de Votre commande ou pour Vous suggérer d’autres prestations.

Offres commerciales et Newsletters

Azamoul est susceptible de Vous adresser des offres commerciales par courrier, email, sms, téléphone ou via l'ensemble des espaces web animés par Azamoul ou l'un de ses partenaires (ex: influenceur) sur les réseaux sociaux, sous réserve d'acceptation préalable. Vous disposez à tout moment de la faculté de Vous opposer sans frais à ces envois de prospection commerciale, en cliquant sur le lien « se désabonner » figurant dans chaque email.

Cookies

USAGE DES COOKIES

Lors de la consultation du site, des informations relatives à Votre navigation sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers "Cookies" installés sur leur terminal (ordinateur, tablette, Smartphone). Ces cookies sont émis par Azamoul dans le but de faciliter la navigation sur le site et permettent de reconnaître Votre navigateur lorsque Vous êtes connectés au Site. Ces cookies sont émis afin de :

- Établir des statistiques de fréquentation (nombre de visites, de pages vues, d'abandon dans le processus de commande, etc.)

- Adapter la présentation du Site aux préférences d'affichage des terminaux,

- Mémoriser des informations saisies dans des formulaires, gérer et sécuriser l'accès à des espaces réservés et personnels tels que le compte client et à gérer le panier de commande.

UTILITÉ DES COOKIES

Azamoul se réserve le droit d'implanter des cookies dans Votre ordinateur lors des visites sur le Site. Un cookie est un petit fichier qui est envoyé sur Votre ordinateur et stocké sur Votre disque dur, qui nous (Azamoul) de savoir par exemple que vous êtes déjà venu sur le site web auparavant si vous revenez une nouvelle vois, mais à aucun moment ça nous permet de vous identifier ou récolter des informations personnelles.

DÉSACTIVATION DES COOKIES

Vous pouvez effectuer des paramétrages afin que les cookies soient désactivés et éviter ainsi que des cookies soient installés, sans Votre accord exprès, dans Votre ordinateur. Tout paramétrage mis en œuvre sera susceptible de modifier la navigation sur Internet et les conditions d'accès à certains services du Site nécessitant l'utilisation de cookies.

APPLICATIONS ÉMANANT DE TIERS

Le Site utilise des applications informatiques émanant de tiers, qui Vous permettent de partager des contenus du Site avec d'autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes son opinion concernant un contenu du Site (réseaux sociaux tels que Facebook, Instagram, Google+, Twitter, etc).

COLLECTION D'INFORMATIONS PAR DES RÉSEAUX SOCIAUX

Lorsque Vous consultez une page du Site contenant un bouton "Partager" ou "J'aime", Votre navigateur établit une connexion directe avec les serveurs du réseau social concerné. Si Vous êtes connecté au réseau social lors de Votre navigation, les boutons applicatifs permettent de relier les pages consultées à Votre compte. Si Vous interagissez au moyen des plug-ins, par exemple en cliquant sur le bouton « J'aime » ou en laissant un commentaire, les informations correspondantes seront transmises au réseau social concerné et publiées sur Votre compte. Si Vous ne souhaitez pas que les réseaux sociaux relient les informations collectées par l'intermédiaire du Site à Votre compte, Vous devez Vous déconnecter du réseau social concerné avant de visiter le Site. En particulier, Azamoul collecte et utilise Vos données de navigation quand Vous consultez le Site par l'intermédiaire de Facebook. Ces données collectées sont uniquement destinées à l'usage de Azamoul.

NON RESPONSABILITÉ ENVERS LES RÉSEAUX SOCIAUX

Azamoul n'est en aucun cas responsable à quelque titre que ce soit du contenu ou du fonctionnement de l'un quelconque des réseaux sociaux, y compris ceux qui peuvent être reliés au Site.

MODES DE NOTIFICATION

Nous pouvons Vous adresser toute notification prévue au Contrat, soit sous la forme d'une publication sur le Site, soit par e-mail, soit par courrier normal, express ou recommandé à Votre adresse dont Nous disposons dans nos systèmes, à Notre choix. Vous reconnaissez et acceptez que l'un ou l'autre de ces modes de notifications, choisi par Nous, est suffisant pour votre information.

UTILISATION AUX FINS DES PREUVES

Azamoul peut se prévaloir, notamment aux fins de preuve de tout acte, fait ou omission, des programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments (tels que des rapports de suivi ou autres états) de nature ou sous format ou support informatique ou électronique, établis, reçus ou conservés directement ou indirectement par elle, sauf abus ou erreur manifeste. Vous reconnaissez expressément la possibilité pour Azamoul de se prévaloir de ces éléments de nature ou sous format ou support informatique ou électronique.

MODIFICATION DES CONDITIONS

Compte tenu des évolutions possibles du Site et de la réglementation, Azamoul se réserve le droit de modifier à tout moment les Conditions. Les nouvelles Conditions seront, le cas échéant, portées à Votre connaissance par modification en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.